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Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

Le représentant légal de RS.CO et le directeur de la publication est Mr. Rémi Sintes affilié à la société de portage salarial AUXIME dont le siège social est situé 9 Quai Jean Moulin, 69001 Lyon. Pour contacter RS.CO : remi.sintes@rs-co.org.

 

Réalisation – Développement – Intégration

Osmino, freelance spécialisé dans la gestion de projets sur internet à Lyon : osmino.fr.

 

Hébergement

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

 

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont RS.CO est titulaire. Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services. Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de RS.CO ou de tiers ayant autorisé RS.CO à les utiliser.

 

Crédit photo

RS.CO, Pexels, Unsplash, Pixabay

 

Droits de propriété intellectuelle

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Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de RS.CO. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice. RS.CO se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RS.CO. Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.

 

Données personnelles et autres données

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Liens hypertextes

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend RS.CO est le tribunal de Lyon.

 

Mise à jour des mentions légales

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